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Conseil communautaire - Vals du Dauphine

Réservation des places pour assister au conseil

Elections municipales et communautaires - Vals du Dauphine

Vals du Dauphiné - Le conseil communautaire s'est réuni hier soir, au siège de l'intercommunalité La fibre va arriver (presque) partout sur le territoir La Communauté de communes Les Vals du Dauphiné accompagne les jeunes du territoire, âgés de 11 à 17 ans, dans leur temps péri et extrascolaire au plus proche de leur lieu de vie. 1 service jeunesse et 2 accueils Le « club ados » à La Tour du Pin et Torchefelon Club ados » : centre de loisi... 55 4 Share

Le Conseil communautaire retransmis en direct - Vals du

  1. Le conseil communautaire des Vals du Dauphiné était accueilli à Panissage par le maire et ses adjoints. Une première réunion décentralisée et une initiative qui devrait se renouveler en fin d'année. C'est dans une salle des fêtes aménagée pour la circonstance que les élus ont planché sur les 23 délibérations à l'ordre du jour. Alors qu'une vingtaine d'entre elles étaient.
  2. Le Conseil communautaire des Vals du Dauphiné est composé de 60 élus dont au moins un représentant de chacune des 36 communes. Aoste - Belmont - Biol - Blandin - Cessieu - Chassignieu - Chélieu - Chimilin - Doissin - Dolomieu - Faverges de La Tour - Granieu - La Bâtie Montgascon - La Chapelle de La Tour - La Tour du Pin - Le Passage - Les Abrets en.
  3. Le Conseil communautaire d'installation, qui s'est tenu hier soir, a vu la réélection à la présidence de la CC Les Vals du Dauphiné de Magali Guillot, maire de St André le Gaz. Elle sera entourée de..
  4. Le Conseil communautaire des Vals du Dauphiné est composé de soixante-deux élus dont au moins un représentant de chacune des trente-six communes de la communauté, repartis en fonction de leur population comme suit [6] : - 8 délégués pour La Tour-du-Pin - 6 délégués pour Les Abrets en Dauphiné ; - 3 délégués pour Aoste, Dolomieu, Le Pont-de-Beauvoisin et Saint-Clair-de-la-Tour.
  5. Vals du Dauphiné Bientôt un logement d'hébergement d'urgence à La Tour-du-Pin Le conseil communautaire des Vals du Dauphiné s'est réuni jeudi soir à la salle Vercors de Fitilieu, aux..

Conseil de Développement - Vals du Dauphine

Vals du Dauphiné : vers un urbanisme durable. le 12 décembre 2018 - Patricia TRICOCHE - Nord-Isère. Patricia Perry Tricoche - Gérard Vitte et Laurence Forel. Dans le cadre de la révision du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) Est et de la concertation souhaitée par le conseil communautaire, Les Vals du Dauphiné (VDD) organisait une réunion publique aux Abrets-en Dauphiné Bon d'engagement 2021 - Office de Tourisme Vals du Dauphiné. Devenez partenaire de l'office de tourisme des Vals du Dauphiné. Télécharger. Solution de réservation et vente en ligne pour les hébergeurs . Avec l'Open system, intégrer la vente en ligne sur votre propre site internet ! Télécharger. Bon d'engagement 2021 - Offices de Tourisme Vals du Dauphiné et Pays du Lac d. Vu la délibération n0146-2017-146 du Conseil communautaire Les Vals du Dauphiné, en date du 6 avril 2017, décidant de la fusion des procédures d'élaboration des PLUi des ex-Communautés de communes des Vallons de la Tour et de la Vallée de l'Hien, et redéfinissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation. Vu le débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement.

Conseil communautaire : du neuf pour l'habitat Saint-Barthélemy-de-Vals Conseil communautaire : du neuf pour l'habitat 07 juin 2018 à 06:00 - Temps de lecture Communauté de communes des « Vals du Dauphiné » Composition du conseil communautaire LE PREFET DE L ISERE, Chevalier de la Légion d Honneur Chevalier de l'Ordre National du Mérite VU la loi n° 2012-1561 du 31 décembre 2012 relative à la représentation communale dans les communautés de communes et d agglomératio

Magali Guillot réélue présidente des Vals du Dauphin

Communauté de communes Les Vals du Dauphiné — Wikipédi

Communes des Vals du Dauphiné Le Maire informe le Conseil municipal que le Conseil communautaire de la Communauté de communes Ls Vals du Dauphiné, lors du vote du budget de l'année en cours, a décidé de reconduire une aide financière sous forme de fonds de concours, afin d'aider les communes Communauté de communes Les Vals du Dauphiné, La Tour-du-Pin. 792 likes. La Communauté de communes Les Vals du Dauphiné a vu le jour le 1er janvier 2017,.. Le conseil de développement des Vals du Dauphiné est une instance de démocratie participative créée dans le cadre de la loi NOTRe suite à la fusion des intercommunalités. Il a été mis en place officiellement le 11 juillet 2017 par délibération en conseil communautaire [FISCALITÉ] Les élus des Vals du Dauphiné se sont retrouvés, hier soir, en conseil communautaire. Il a notamment été question du DOB, on vous dit tout en p. 9, dans l'édition de ce vendredi Vals du Dauphiné Bientôt un logement d'hébergement d'urgence à La Tour-du-Pin Le conseil communautaire des Vals du Dauphiné s'est réuni jeudi soir à la salle Vercors de Fitilieu, aux.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE Les Vals du Dauphiné - Communauté de communes Extrait du Registre des délibérations du Conseil Communautaire CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 DECEMBRE 2019 Llan deux mille dix-neuf et le dix-neuf décembre, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire se réunissait en les locaux de la Communauté de communes Les Vals du Dauphiné - 22, Rue de l'hôtel de Ville- La Tour du Pin sur la convocation et soUs la présidence de Madame Magali GUILLOT, Présidente La communauté de communes continue de soutenir le projet Territoire d'Industrie Grésivaudan - Tour du Pin et le conseil communautaire a voté une participationt financière pour le poste de chargé de mission commun aux 6 EPCI (Le Grésivaudan, Vals du Dauphiné, Val Guiers, Coeur de Chartreuse, Bièvre Est et Pays Voironnais) Par délibération du 6 avril 2017, le conseil communautaire a fusionné les deux procédures d'élaboration de PLUi couvrant les communes des Vallons de la Tour et de la Vallée de l'Hien. On parle donc désormais du PLUi Ouest pour cette partie des Vals du Dauphiné. Dans une démarche en différé, les deux autres secteurs (Vallons du Guiers et Bourbre-Tisserands) ont également vu. CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 MARS 2019 Van deux mille dix-neuf et le sept mars, dix-huit heures, le Conseil Communautaire se réunissait en les locaux de la Communauté de communes Les Vals du Dauphiné - 22, Rue de l'hôtel de Ville- La Tour du Pin sur la convocation et la présidence de Madame Magali GUILLOT, Présidente

Proximité, Simplicité & Personnalisation L'Espace France Services : c'est la possibilité, en un même lieu, d'être accueilli par un professionnel, en vue d'obtenir des informations et d'effectuer des démarches administratives. L'Espace France Services allie présence humaine et outils numériques pour faciliter vos relations à l'administration et aux différentes structures. Approbation du PLUi Ouest des Vals du Dauphiné Au terme de l'enquête publique, le Conseil communautaire des Vals du Dauphiné se l'approbation du Plan Local d'Urbanisme prononcera par délibération sur Intercommunal (PLUi Ouest) et des zonages d'assainissement des eaux usées Le Passage - Saint-Didier de la Tour - Saint-Clair de la Tour Depuis l'été 2016, les élus de la Communauté de communes des Vals du Dauphiné œuvrent ensemble à l'élaboration d'un Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi-Ouest), accompagnés par un groupement de bureaux d'études

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT de L'ISÈRE Les Vals du Dauphiné - Communauté de communes Extrait du Registre des délibérations du Conseil Communautaire CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 DECEMBRE 2018 Llan deux mille dix-huit et le 6 décembre 2018, à 19 h 00, le Conseil Communautaire se réunissait en les locaux de la salle des fêtes de Saint Jean de Soudain - 1, Place des anciens combattants sur la convocation et sous la présidence de Madame Magali GUILLOT, Présidente les Vals du Dauphiné. Enfin, le Conseil communautaire a tenu à rappeler les obligations à la charge des occupants des aires des gens du voyage à savoir : - respect des biens d'autrui. - autorisations d'accéder à l'eau et l'électricité moyennant une contribution, - régler les dégâts et le nettoyage des aires après le départ. Retour sur le conseil du 25 septembre 2018 1/5.

Monsieur Gérard VIITE précise que par délibération en date du 6 avril 2017, le Conseil communautaire des Vals du Dauphiné a décidé de fusionner les deux procédures d'élaboration des ex-Communautés de communes des Vallons de la Tour et de la Vallée de l'Hien en une seule et unique procédure : le PLUi Ouest des Vals du Dauphiné Cette taxe est régie par la délibération du 27-06-2018 votée par le conseil communautaire de la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas. En votre qualité d'hébergeur, vous êtes amené à percevoir le produit de la taxe de séjour conformément aux dispositions de cette délibération Vu la délibération du Conseil Communautaire des Vals du Dauphiné du 25 avril 2019 arrêtant le projet de Programme Local de l'Habitat des Vals du Dauphiné 2019-2025 Vu l'avis défavorable de Bureau syndical du SCoT Nord Isère daté du 18 septembre 2019 sur la compatibilité du projet de Programme Local de l'Habitat des Vals du Dauphiné 2019-2025 avec les orientations définies par. Le Conseil communautaire des Vals du Dauphiné a approuvé le PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal) le 19 décembre 2019. Il est exécutoire depuis le 10 janvier 2020. A noter que le PLU de la commune approuvé le 29 novembre 2012 n'est plus applicable depuis cette même date (10/01/2020).... » lire la suit

La Presse parle de nous - Vals du DauphineUn nouveau Vice-président au Développement Economique desArrêt du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) Ouest

Les Vals du Dauphiné - Communauté de commune Extrait du Registre des délibérations du Conseil Communautaire CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 MARS 2019 L'an deux mille dix-neuf et le sept mars, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire se réunissait en les locaux de la Communauté de communes Les Vals du Dauphiné - 22, Rue de l'hôtel de Ville- La Tour du Pin sur la convocation et sous la. En outre, s'agissant des compétences optionnelles, le Conseil communautaire des Vals du Dauphiné disposait d'un délai d'un an à compter de la fusion pour délibérer, soit en faveur de la prise de ces compétences, soit dans le sens de leur restitution aux Communes membres. La délibération n° 334- 2017-334 en date du 7 décembre.

Réservation des places pour assister au conseil

  1. Mobil'Emploi est un acteur territorial de la mobilité inclusive depuis 2002. A l'origine en Savoie, notre action s'est étendue en Haute Savoie et en Isère depuis 2011 et plus récemment dans l'Ain (territoire du Bugey en 2014)
  2. Vu l'arrêté préfectoral de composition du Conseil communautaire des Vals du Dauphiné en date du 16 décembre 2016, Considérant qu'il convient d'élire un Conseiller Communautaire titulaire afin de représenter la commune au sein du conseil communautaire de la Communauté de communes des Vals du Dauphiné, Considérant que les listes suivantes se présentent pour l'élection de.
  3. ant sa composition. Vu la délibération n° 244-2017-244 du 7 septembre 2017, du Conseil communautaire de la Communauté de communes des Vals du Dauphiné, approuvant le rapport et le règlemen
  4. soutien financier à la communauté de communes les Vals du Dauphiné ; Considérant que le montant du fonds de concours demandé de 200 384 € n'excède pas la part du financement assurée, hors subvention, par le bénéficiaire du fonds de concours, Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité, décide
  5. Vu l'arrêté préfectoral de composition du Conseil communautaire des Vals du Dauphiné en date du 16 décembre 2016, Considérant qu'il convient d'élire trois Conseillers Communautaires titulaires afin de représenter la commune au sein du conseil communautaire de la Communauté de communes des Vals du Dauphiné, Considérant que la liste suivante se présente pour l'élection de.

(CLECT) des Vals du Dauphiné au titre des compétences : Voirie communautaire, parkings gare de Pont de Beauvoisin, médiathèque de Pont de Beauvoisin, Feux tricolores. - Mandat à donner au Centre de gestion de l'Isère afin de développer de nouvelles conventions de participation de protection sociale complémentaire avec participation eremployeur à compter du 1 janvier 2020. Le Conseil communautaire des Vals du Dauphiné a approuvé le PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal) le 19 décembre 2019. Il est exécutoire depuis le 10 janvier 2020. A noter que le PLU de la commune approuvé le 29 novembre 2012 n'est plus applicable depuis cette même date (10/01/2020). » lire la suite Conseil communautaire 26 juin 2018 Compte rendu Maison du Haut-Rhône Dauphinois . 3 Ordre du jour de la séance du 26.06.2018 Approbation du Compte rendu du Conseil communautaire du 29 mai 2018 (Rapporteur : Le Président ) DELIBERATIONS I. ADMINISTRATION GENERALE/RH - FINANCES - MARCHES PUBLICS A. Administration Générale 1. Retrait de la communauté de communes de l'Agence de mobilité. 9 sièges à pourvoir au conseil communautaire (CC Les Vals du Dauphiné) Résultats de l'élection municipale des 23 et 30 mars 2014 à Le Pont-de-Beauvoisin [33] Tête de liste Liste Premier tour Second tour Sièges Voix % Voix % CM CC; Michel Serrano DVD: 533 41,73 626 46,02 17 7 François Martinon * PS-PCF-EELV: 378 29,60 493 36,25 4 2 Christian Maljournal DVG: 366 28,66 241 17,72 2.

Vals du Dauphiné. Le conseil communautaire en séance ..

  1. Communauté de communes des Vals du Dauphiné, fixant les attributions de compensation provisoire aux Communes membres de la Communauté de Communes Les Vals du Dauphiné Vu la délibération n°161-2017-161 du 4 mai 2017, du Conseil communautaire de la Communauté de communes des Vals du Dauphiné, portant création de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées et.
  2. Lettre d'information aux élus communautaires et aux élus municipaux des Balcons du Dauphiné Juillet 2019 / Numéro 28 Les délibérations AMÉNAGEMENT Entrée dans le capital de la Société Publique Locale Isère Aménagement Pour accompagner la communauté de communes dans ses futures opérations d'aménagement et de construction, le Conseil communautaire a approuvé la participation.
  3. La communauté de communes des Vals du Dauphiné a transmis son Rapport d'Orientation Budgétaire. Ce rapport a fait l'objet d'une approbation du Conseil Communautaire par délibération en date du 6 décembre 2018. Après en avoir délibéré à l'unanimité le Conseil Municipal approuve le Rapport d'Orientation Budgétaire de la Communauté de Communes des Vals du Dauphiné . 3 4.
  4. Conseil Communautaire Mercredi 2 mai 2018. CCTB / CCPR 2. 3 3 SOMMAIRE • Historique -----• Aménagement du territoire ----- CC les Vals du Dauphiné 61 162 CC Bièvre Isère 53 416 CC Saint Marcellin Vercors Isère 44 052 CC Lyon Saint-Exupéry en Dauphiné 26 098 CC des Collines du Nord Dauphiné 23 718 CC Bièvre Est 21 717 CC de la Matheysine 19 242 CC Cœur de Chartreuse 16 674 CC.
  5. La Communauté de communes des Vals du Dauphiné est compétente pour les voiries d'intérêt communautaire et leurs dépendances. Une réflexion sur cette compétence a été menée durant l'année 2017 en vue d'une harmonisation des pratiques sur l'ensemble du territoire

Communauté de communes Les Vals du Dauphiné - Le

Accueil • Auvergne-Rhône-Alpes • Isère • CC LES VALS DU DAUPHINE. Urbanisme et aménagement | Parue dans la presse le 20 février 2017 Dauphiné Libéré (Le) /Edition Grenoble. CC LES VALS DU DAUPHINE Aoste. Ajouter à vos favoris. Favor ES136771 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES VALS DU DAUPHINÉ Commune de SAINT-ALBIN-DE-VAULSERRE AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE Enquête publique portant sur le projet de Carte Communale de la Commune de Saint-Albin-de-Vaulserre et son zonage d'assainissement Il sera procédé, du 06 février au 0. Découvrez l'enquête publique

CC Les Vals du Dauphiné (Siren : 200068567) FICHE SIGNALETIQUE BANATIC Données générales Nature juridique Communauté de communes (CC) Commune siège La Tour-du-Pin Arrondissement Tour-du-Pin Département Isère Interdépartemental non Date de création Date de création 10/11/2016 Date d'effet 01/01/2017 Organe délibérant Mode de répartition des sièges Répartition de droit commun Nom. Depuis le 1er janvier 2017, la Communauté de communes des Vals du Dauphiné regroupe 36 communes et plus de 64000 habitants. Mme Magali GUILLOT (maire de Saint André le Gaz) en est la présidente, réélue le 9 juillet 2020

Page d'accueil | Balcons du Dauphiné. L'intercommunalité . Présentation; Le Conseil communautaire; Les compétences; Les services; Le territoire; Les actions. Eau et assainissement; Collecte et traitement des déchets; Culture; Économie; Enfance Jeunesse; Environnement; Habitat / Logement; Equipements et aménagements sportifs; Espace France Services; Petite Enfance; Mobilité; Schéma de. La commune est représentée par 1 conseiller communautaire titulaire et 1 suppléant à la communauté de communes des Vals du Dauphiné : - Titulaire : Laurent MICHEL - Suppléante : Agnès CHAUT-SARRAZIN. Le Conseil communautaire se réuni une fois par mois. Les représentants..... » lire la suit  Du 6 Avril 2017 la communauté de communes des Vals du Dauphiné a décidé de fusionner les deux procédures de PLUi des ex communautés de communes des vallons de la Tour d'une part et de la vallée de l'Hien d'autre part,  Du 4 mai 2017, le Conseil communautaire des Vals du Dauphiné a débattu des orientation Vals du Dauphiné. Le conseil municipal donne son accord à l'unanimité. N° 2017-019 - Demande de Fond de concours auprès de la communauté de communes Les Vals du Dauphiné pour l'aménagement et la sécurisation de la traversée du Village - 3ème Tranche plus accessibilité Personne à Mobilité Réduite. Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal le projet d'aménagement.

Conseil communautaire

Par délibération en date du 19 décembre 2019, le Conseil communautaire des Vals du Dauphiné a instauré le Droit de Préemption Urbain simple sur la partie Ouest du territoire des VDD. Il est appliqué par chaque commune sur son propre territoire.... » lire la suite La Communauté de communes des Vals du Dauphiné est née..... la Présidente de la Communauté de communes Les Vals du Dauphiné à lancer le marché d'entretien et de réfection des voiries communale et communautaire pour une durée d'un an reconductible 3 fois (4 années maximum) Vu la délibération du Conseil Communautaire des Vals du Dauphiné du 25 avril 2019 arrêtant le projet de Programme Local de l'Habitat des Vals du Dauphiné 2019-2024, Vu l'article R 302-9 du Code de la Construction et de l'Habitation qui précise les conditions dans lesquelles le projet de Programme Local de l'Habitat est soumis aux communes membres, Le Programme Local de l.

Vals du Dauphiné Les Abrets en Dauphiné - Isèr

  1. utes ! 60 conseillers communautaires vont élire le Président de La CC Les Vals du Dauphiné pour une durée de 6 ans. Le doyen de l'assemblée, Gérard Mathan, maire de Belmont, préside la séance Communauté de communes Les Vals du Dauphiné July 10 at 4:37 AM Le Conseil communautaire d.
  2. PRESENTATION DU DEPLOIEMENT DU TRES HAUT DEBIT CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU PAYS ROUSSILLONNAIS 6 JUIN 2017 Damien Michallet -Vice Président Délégué à l'aménagement numérique et aux systèmes d'informatio
  3. intercommunalité unique à l'échelle des Vals du Dauphiné décidant, d'une part, de ne conclure aucun accord local afin de fixer la composition du Conseil Communautaire de la Communauté issue de la fusion, et, d'autre part, que la composition du Conseil Communautaire de la Communauté issue de la fusion sera fixée, conformément aux dispositions des II et III de l'article L.5211-6.
  4. des Vallons de la Tour du 21 novembre 2016 et a été étendu à l'ensemble de la Communauté de Communes des Vals du Dauphiné par délibération du conseil communautaire de la Communauté de Communes des Vals du Dauphiné du 7 décembre 2017. MA RÉNO est un service d'accompagnement à la rénovation des logements privés
  5. Madame Magali GRISEL, Adjointe, indique que le 11 juillet 2017, le Conseil Communautaire des Vals du Dauphiné a validé l'harmonisation des tarifs des médiathèques du réseau, à compter du 1 er septembre 2017. Désormais, un abonnement souscrit dans l'une de
  6. Le conseil communautaire des Vals du Dauphiné s'est réuni jeudi soir à la salle Vercors de Fitilieu, aux Abrets-en-Dauphiné. Parmi les décisions prises, le programme local de l'habitat a été arrêté. Le boudin des chasseurs a trouvé preneur
Instances et élus - Vals du Dauphine

Vals du Dauphiné - Le conseil communautaire s'est réuni

• Cession de la ZA Les Etrets à la Communauté de Communes des Vals du Dauphiné 10 • Point d'information: Cession d'une parcelle à la société Stock Viande sur le Talamud — Saint BIaise du Buis 11 B-Animation économique 11 • Définition de l'intérêt communautaire de la compétence soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire de la Communauté 11 C. Communes membres de la Communauté de communes Les Vals du Dauphiné Vu la délibération n°161-2017-161 du 4 mai 2017 portant réation de la ommission Loale d'Evaluation des harges Transférées et déterminant sa composition Vu l'arrêté de la Présidente n°188-2017-188 du 13 juin 2017 nommant les délégués des Communes siégeant à la CLECT Vu la délibération n°244-2017-244 du 7.

Communauté de communes Les Vals du Dauphiné - Home Faceboo

  1. Les Vals du Dauphiné comme coordonnateur du groupement de commandes pour une durée d'un an reconductible 3 fois. Après en avoir délibéré et à l'unanimité des 21 votants, le Conseil Municipal charge Monsieur le Maire de signer la convention. 4 - Transfert de la Compétence GEMAPI aux syndicats de bassin La compétence GEMAPI est une compétence obligatoire des Etablissements.
  2. Pour leur dernier conseil communautaire de l'année, les élus des Vals du Dauphiné n'ont pas vogué sur un long fleuve tranquille avec des..
  3. La communauté de communes du Pays des Couleurs est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de l'Isère et la région Auvergne-Rhône-Alpes.. Elle fusionne au 1 er janvier 2017 dans la communauté de communes les Balcons du Dauphiné [
  4. Charges Transférées des Vals du Dauphiné au titre des compétences : Centre Nautique Les Abrets en Dauphiné - Natation scolaire M. le Maire donne connaissance du rapport de la CLECT, approuvé par le conseil communautaire des Vals du Dauphiné le 27 septembre 2018 sur l'évaluation des charges transférées du Centre nautique des Abrets en Dauphiné et de la natation scolaire. Ce.
  5. Présentation en Conseil Communautaire du Projet d'Aménagement et de Développement Durables. (PADD) du PLUi Est
  6. Vals du Dauphiné Vu le code de l'urbanisme, et notamment ses articles L. 153-8 à L. 153-13. Le Maire expose que par délibération : Du 14 décembre 2015, le Conseil communautaire des vallons de la Tour a prescrit l'élaboration d'un Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) Du 15 décembre 2015, le Conseil communautaire de la vallée de l'Hien a prescrit l'élaboration d'un.

Vals du Dauphiné : premier conseil communautaire à Panissag

Vu la délibération du Conseil Communautaire des Vals du Dauphiné du 25 avril 2019 arrêtant le projet de Programme ocal de l'abitat des Vals du Dauphiné 2019-2024 Vu l'article R 302-9 du ode de la onstruction et de l'abi tation qui précise les conditions dans lesquelles le projet de Programme ocal de l'abitat est soumis aux communes membres LE PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT Le. Le procès-verbal du Conseil municipal du 4 décembre 2018 est approuvé à l'unanimité des membres présents. 1 Communauté de communes des Vals du Dauphiné - voirie communautaire Monsieur le Maire informe que par délibération n° 666-2018-284 du 6 décembre 2018, le Conseil de la Communauté de communes des Vals du Dauphiné a approuvé le rapport de la Commission Locale d. En outre, s'agissant des compétences optionnelles, le Conseil communautaire des Vals du Dauphiné disposait d'un délai d'un an à compter de la fusion pour délibérer, soit en faveur de la prise de ces compétences, soit dans le sens de leur restitution aux Communes membres. La délibération n o 3342017-334 en date du 7 décembre 2017 définit les compétences optionnelles conservées par. prévention ) a été mutualisé entre les Vals du Dauphiné et la commune de La Tour du Pin et une délibération a été votée au dernier conseil communautaire. Pour finir, monsieur RICHIT a une autre remarque. Il pense qu'il y a quand même un souci au niveau de la cuisine centrale - dont il parle déjà depuis 2 ans - et qu'il y

Communauté de communes Les Vals Du Dauphiné - Saint-André

Au terme de cette enquête, le conseil communautaire de la Communauté de communes des Vals du Dauphiné, est l'autorité compétente pour décider de l'approbation du plan local d'urbanisme de la commune de Pressins. Les pièces du dossier d'enquête - incluant notamment les différentes délibérations, les avis des personnes publiques associées et l'avis de l'autorité. La Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné recrute un mi-temps d'agent social - CAP Petite Enfance pour sa halte-garderie itinérante « Bébébus » à compter du 1er septembre 2020 pour une durée d'un an. Descriptif de l'emploi : Sous la responsabilité de la Directrice de l'établissement, vous aurez pour missions d'accueillir l'enfant et sa famille, d'assurer la. Du 5 Juillet 2018, le Conseil communautaire des Vals du Dauphiné a débattu des orientations du PADD Le Maire explique qu'un diagnostic a été établi pour l'ensemble des ex territoires vallons du Guiers et Bourbre-Tisserands. Ce diagnostic a permis de dégager des enjeux aux deux échelles : Celle de l'ensemble du territoire Celle de chacune des communes membres. Ce diagnostic a été. Vu la délibération du 4 mai 2017 par laquelle le Conseil communautaire des Vals du Dauphiné a débattu des orientations du PADD ; Considérant la tenue du débat ; Conseil municipal de La Tour du Pin du 6 juin 2017 _____ _____ Procès-verbal Monsieur le maire indique qu'il va donner lecture du projet de délibération, puis laisser la parole à madame Sylvie BARGE, responsable du service.

Débat sur le PADD du PLUi Est des Vals du Dauphiné Compte-rendu « Comités consultatifs » et « Syndicats Intercommunaux » Compte-rendu « Commission » des VDD Informations : 1. Rapport annuel du Syndicat Intercommunal des Eaux de Dolomieu Montcarra 2. Achat de chaises pour la Halle M.Vergnaud Questions diverses. Délibération D30_2018 Objet DEMANDE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DELEGUEE ET Vu la délibération n°146-2017-146 du Conseil communautaire des Vals du Dauphiné, en date du 6 avril 2017, décidant de la fusion des pocédues d'élaboation des PLUi des ex -Communautés de communes des Vallons de la Tour et de la Vallée de l'Hien, et edéfinissant les objectifs pousuivis et les modalités de conce tation Vu le débat sur le Pojet d'Aménagement et de Développement. le Conseil communautaire de la Communauté de communes Les Vals du Dauphiné, portant définition de l'intéêt ommunautaie de la ompétene voiie. En vue de la réalisation, pou les uate pohaines années, de tavaux d'entetien et de éfetion des voiies ommunale et ommunautaie et dans l'opti ue de la éalisation d'éonomies d'éhelle, il est poposé à l'Assemlée la onstitution d.

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